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L’obligation d’information : un principe au cœur de la responsabilité médicale

Principe d’origine jurisprudentielle, consacré par la loi et le règlement, l’obligation d’information ou obligation d’humanisme du médecin, corollaire du droit du patient de consentir de manière éclairée à l’acte médical, occupe une place particulièrement importante en matière de responsabilité médicale. Le régime juridique encadrant cette obligation est en constante évolution dès lors que son manquement est de plus en plus invoqué par les patients dans le cadre de recours en indemnisation, d’où l’importance pour les praticiens d’en maîtriser les concepts.

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